Déposée le 26 août 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELPIERRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « GELMER »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DELPIERRE domicilié(e) 12, rue Solférino,62200 BOULOGNE SUR MER (dossier no 2319374) - 62200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 662 787 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO MARK Cabinet en Propriété Industrielle domicilié(e) 152, avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS (dossier no 2319374) - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DELPIERRE Société par Actions Simplifiée - 12, rue Solférino,62200 BOULOGNE SUR MER (dossier no 2319374) - 62200 - France - SIREN 444662787
PRO MARK Cabinet en Propriété Industrielle - 152, avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS (dossier no 2319374) - 75008 - France
Renouvellement sans limitation le 12 juillet 2006 n°2319374 - Publication au BOPI 2006-07-12
Renouvellement sans limitation n°2074060 - Publication au BOPI 1996-39
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-06
Inscription le 7 juillet 2006 - Changement de dénomination n°436733 - Publication au BOPI 2006-07-07
Inscription le 7 juillet 2006 - Transmission totale de propriété n°436732 - Publication au BOPI 2006-07-07
Inscription le 7 juillet 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°436731 - Publication au BOPI 2006-07-07
Inscription le 1 juillet 2009 - Gage radié n°501064 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-07-01
Inscription le 13 juin 2012 - Gage constitué n°577774 - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-06-13
Inscription le 13 juin 2012 - Changement de dénomination n°577772 - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-06-13
Inscription le 13 juin 2012 - Transmission totale de propriété n°577770 - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-06-13
Inscription le 13 juin 2012 - Changement de dénomination n°577771 - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-06-13
Inscription le 13 juin 2012 - Changement de dénomination n°577773 - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-06-13
Inscription le 21 juillet 2015 - Constitution de gage n°656560 - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-07-21
Inscription le 11 juillet 2016 - Radiation de gage n°673537 - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-07-11
Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait, beurre, fromages, crèmes et tous autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade; conserves, tous ces produits pouvant être congelés ou surgelés.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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